groupes de travail 2020
GT Publicité foncière et enregistrement - 16 janvier 2020
Fiche 1
Nouvelle organisation des activités de publicité foncière
Fiche 2
Dématérialisation de l'enregistrement et création du service national de l'enregistrement
GT Nouveau réseau de proximité - 26 juin 2020
Fiche 1
principes et orientations du NRP
Fiche 2
avancée de la concertation
Fiche 3
Lles conseillers aux décideurs locaux
GT Actualité du Service des collectivités locales - 6 juillet 2020
Fiche 1
Paiement de proximité
Fiche 1 - Annexe 1
Paiement de proximité - Données chiffrées
Fiche 2
Marché « approvisionnement - dégagement »
Fiche 3
Les services de gestion comptable
Fiche 4
Les conseillers aux décideurs locaux
GT Nouveau réseau de proximité - 3 septembre 2020
Fiche 1
Point d’avancement du projet NRP
Fiche 2
La « démétropolisation »
GT Lignes directrices de gestion en matière de mobilité - 8 septembre 2020
Fiche 1
Orientation générale en matière de mobilité
Fiche 2
modalités de prise en compte des priorités légales
Fiche 3
modalités d'application des durées concernant certains emplois
Fiche 4
gestion des demandes individuelles
Fiche 5
applications spécifiques des lignes directrices de gestion
Fiche 6
document global
GT Actualité du contrôle fiscal - 9 septembre 2020
conclusions du GT national Recherche
Situation travaux MRV
Création du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal
Démétropolisation – création d'un pôle de CSP à distance des particuliers
La sortie de la crise sanitaire
L'examen de conformité fiscale
GT Informatique - 10 septembre 2020
Fiche 1
Fermeture des ateliers d’acquisition de données
Fiche 2
Trajectoire éditique
Fiche 2 - annexe 1
Régime du temps de travail à l’ESI de Meyzieu
Fiche 3
Plan de modernisation (actualisation)
Fiche 3 - annexe 1
Impact du plan de modernisation sur l’organisation de la production
Fiche 3 - Annexe 2
Actions de formation pour la mise en œuvre du plan de modernisation
Fiche 4
Plan de maintien en conditions techniques
Fiche 5
Projet de téléphonie sur IP (ToIP)
Fiche 6
Résultats des enquêtes de satisfaction sur l’informatique
Fiche 7
Plan d’action informatique lancé à la suite des enquêtes de satisfaction
Fiche 8
Trajectoire de libération des salles d’hébergement informatique
Fiche 9
Transformation numérique
GT Protection sanitaire des agents - 11 septembre 2020
Fiche 1
Dispositif de prévention et organisation des services
Fiche 2
mesures de protection particulières des agents
GT Télétravail - 5 octobre 2020
Fiche 1
Bilan quantitatif et qualitatif teletravail
Fiche 2
le nouveau dispositif réglementaire
Fiche 3
les mesures d'accompagnement
GT Transformation numérique - 19 octobre 2020
Fiche 1
Expérimentation d'échanges d'identification des personnes avec les collectivités locales
Fiche 1 Annexe
Taux de rapprochement des données PERS/HELIOS
Fiche 2
Apéisation des données fiscales
Fiche 3
Lac de données de la DGFiP
Fiche 4
Constitution d'un outillage dédié d'Apéisation
Fiche 5
ENSU et évolution de l'apps impots.gouv
Fiche 6
Dispositif «Aidants Connect»
Fiche 7
Les assistants digitaux
Fiche 8
L’accessibilité numérique
Fiche 9
Le « Top 250 »
GT Mutations - 20 octobre 2020
Bilan de la généralisation de l'affectation nationale au département
Fiche 1
Évolutions des modalités de prise en compte des priorités pour 2021
Fiche 2
Évolutions des priorités légales et critères supplémentaires à compter de 2022
Fiche 3
règles de gestion des géomètres-cadastreurs
Fiche 4
règles d'affectation nationale des agents B et C des commissariats aux ventes de la DNID
Fiche 5
Évolution du mode de recrutement au sein de la Dircofi Sud-Est/Outre-mer
GT Centre de gestion financière - 21 octobre 2020
Vague 2021
Fiche 1
la séparation ordonnateur/comptable
Fiche 2
les contrôles en mode CGF
Fiche 2bis
Détail du contrôle
Fiche 3
le rôle de conseil
Fiche 4
la fin de gestion
Fiche 5
la montée en compétences des agents
Fiche 6
les indicateurs d'activité
GT Accueil - 22 octobre 2020
La stratégie de l’accueil à la DGFIP
Fiche 1
Le déploiement des nouveaux engagements de qualité de service
Fiche 2
Les France Services
Fiche 3
L'accueil dans le cadre du NRP
Fiche 4
relocalisation des emplois des centres de contact de la fiscalité des particuliers
Fiche 5
convergence des plates-formes
Fiche 6
indemnisation des personnels exerçant des missions d'accueil au sein de structures FS
GT Recouvrement forcé - 22 octobre
harmonisation juridique du recouvrement forcé des créances publiques
expérimentationd’une organisation cible du recouvrement forcé à la DGFiP
mutualisation du recouvrement forcé impôts – amendes – secteur local
annexe - Indicateurs de suivi de l’expérimentationlan d'actions
création d’un pôle national de soutien au réseau dédié aux actions lourdes
GT Lignes Directrices de Gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels - 2 novembre
LDG de la DGFiP pour la promotion et l'avancement
annexe - Tableaux d'avancement de grade dans les catégories B et C
GT Taxe d'habitation et "Gérer mes biens immobiliers" - 5 novembre 2020
Fiche 1
Évolutions de la TH et intégration dans le projet GMBI
Fiche 2
apports de GMBI pour le parcours usager de la déclaration de revenus et le contrôle des données déclarées
GT Égalité professionnelle et diversité - 6 novembre
fiche de présentation
bilan statistique 2020
plan d'actions
GT Missions foncières et cadastrales - 16 novembre
Fiche 1
restitution des plans d'actions cadastraux départementaux 2019-20
Fiche 2
les chantiers fiscaux législatifs
Fiche 3
le transfert de la liquidation des taxes d'urbanisme
Fiche 4
les évolutions applicatives
Fiche 5
Suites données au rapport "quel avenir pour la mission topographique du cadastre ?"
Fiche 6
chantgier de la représentation parcellaire unique
GT Réorganisation des services RH - 18 novembre
Fiche 1
bilan du déploiement des CSRH
Fiche 2
bilan de la mise en place du service d'information des agents
Fiche 3
point d’étape sur le déploiement du dossier numérique
Fiche 3 - Annexe
principales fonctionnalités du dossier comptable numérique
GT SIE dans le cadre de la démétropolisation - 20 novembre
Fiche 1
présentation générale
Fiche 2
les services à compétence nationale
Fiche 3
les centres de contact des professionnels
Fiche 4
les services travaillant à distance hors du département exportateur
GT Actualité de la fonction financière et comptable de l'Etat - 25 novembre
Fiche 1
le déploiement des services facturiers
Fiche 2
les modalités de fonctionnement des services facturiers
Fiche 3
les indicateurs d'activité
Fiche 4
PSOP - Les réassignations comptables
Fiche 5
Point d'étape du projet PAYSAGE
avancement du calendrier de dépôt du PLR
avancement des évolutions de "CAISSE" et "DDR3"
Annexe 1
Comptables assignations dépenses 2021
GT Service des retraites de l'Etat - 26 novembre
Fiche 1
contexte de la réorganisation du réseau des CDG et CSR
Fiche 2
mise en oeuvre de la réorganisation du réseau des CDG et CSR
Fiche 3
plan de formation renforcé des agents affectés dans les futurs CDG et SDR
Fiche 4
fonctionnement des futurs centres de gestion des retraites
Fiche 5
fonctionnement du futur centre de service des retraites
Fiche 6
modenrisatrion et mutualisation avec la CDC des outils de paiement des pensions
GT Suites de PPCR - 27 novembre
Fiche 1
mise en oeuvre de l'échelon spécial PPCR pour les IDIV HC
Fiche 2
mise en oeuvre de l'échelon spécial PPCR pour les AFIPA
annexe fiche 2
projet d'arrêté
Fiche 3
déroulé de carrière sur 2 grades
Date de dernière mise à jour : 28/11/2020